RECOUVREMENT

Accueil
Compétences
Le cabinet
- Avocat
Tarifs
Contact
Blog
Consultation en Visio
Outils
- Simulateur valeur du fonds de commerce
- Courrier recommandé de mise en demeure

Sélectionner une page

Votre compte

[ultimatemember_account]

insurance-01

[purchase_history]

Avocat droit des affaires

Avocat droit bancaire
Avocat droit commercial
Avocat droit des sociétés
Avocat droit du travail
Avocat droit des médias
Avocat droit propriété intellectuelle
Recouvrement créances

Recouvrement créances

Cession de créance : définition et enjeux juridiques
Créance : définition, et enjeux juridiques
Créancier chirographaire : définition et explication
Dépens : définition et réglementation des frais de justice
Comment choisir la bonne adresse de facturation ?

Avocat droit bancaire

Spoofing : Absence de négligence et responsabilité des banques
Hypothèque : définition et règles essentielles
Anomalies apparentes et devoir de vigilance du banquier
Manquement au devoir de vigilance du banquier : analyse juridique
Contrat d’hypothèque : validité et procédures d’exécution

Avocat droit du travail

Conseil de prud’hommes : définition et fonctionnement
Clause de non-concurrence en droit du travail
Délai de préavis : Rupture d’un Contrat à Durée Indéterminée (CDI)
Incapacité Totale de Travail (ITT) : définition et enjeux
Procédure de rupture conventionnelle : notion juridique et étapes

Avocat droit des sociétés

Faute de gestion : définition et principes essentiels
Consortium : définition, fonctionnement et enjeux juridiques
Personne morale : définition, naissance, droits et responsabilités
Acquisition en LBO : Financement et risques juridiques
Holding de rachat en LBO : Structure et pacte d’actionnaires

Avocat droit des médias

Conditions Générales d’Utilisation (CGU) : définition, rédaction et pratique juridique
Droit à l’image : définition, analyse juridique et recours
RGPD – Règlement général sur la protection des données
Enregistrer un nom de domaine : droits et limites
Responsabilité des hébergeurs internet : retrait d’un contenu illicite

Avocat droit commercial

Rupture abusive des pourparlers : définition et application
Sentence arbitrale : définition, effets et recours
Procédure arbitrale : instance et tribunal
Clause compromissoire : l’arbitrage dans la résolution des litiges
Arbitrage : définition et synthèse juridique

Avocat Paris

Ordre des avocats de Paris - Conseil National des Barreaux - Tribunal judiciaire de Paris - Mentions légales - Conditions générales de services (CGS) - Politique de confidentialité

Facebook
X
RSS